/ Informations légales

Mentions légales.

[À CONFIRMER : page à compléter après l’immatriculation de la société, puis à faire relire par un juriste avant la mise en ligne]

Éditeur du site

Dénomination: [À CONFIRMER : dénomination sociale]
Forme juridique: [À CONFIRMER : forme juridique]
Capital social: [À CONFIRMER : montant du capital]
Siège social: [À CONFIRMER : adresse du siège]
Immatriculation: [À CONFIRMER : numéro SIREN et ville du registre du commerce et des sociétés]
TVA intracommunautaire: [À CONFIRMER : numéro de TVA, s’il y a lieu]
Contact: contact@codenove.fr
Directeur de la publication: [À CONFIRMER : nom du directeur de la publication]

Hébergeur

Société: Cloudflare, Inc.
Adresse et contact: [À CONFIRMER : adresse et coordonnées de l’hébergeur]

Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page, les éléments graphiques et le code de ce site appartiennent à son éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

[À CONFIRMER : clause à valider par un juriste]

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun traceur.